Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes par Stefan Asante Ministries, réalisées via le site internet.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des livres imprimés, des livres numériques et des services.

Chaque produit est décrit avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations mineures peuvent exister sans engager la responsabilité du vendeur.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont précisés avant la validation définitive de la commande.

Stefan Asante Ministries se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

La commande est considérée comme ferme et définitive après :

• Validation du panier,

• Acceptation des présentes CGV,

• Confirmation du paiement.

Un e-mail de confirmation est adressé au client après validation de la commande.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site au moment de l’achat.

Les transactions sont sécurisées via les prestataires de paiement utilisés par le site.

6. Livraison

Les modalités de livraison sont détaillées dans la Politique d’expédition disponible sur le site.

Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif. Stefan Asante Ministries ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, uniquement pour les livres imprimés non ouverts et non endommagés.

Les livres numériques, lorsqu’ils sont fournis par téléchargement immédiat, ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Les frais de retour restent à la charge du client.

8. Retours et remboursements

En cas de livre défectueux ou d’erreur de préparation de commande, le client doit contacter Stefan Asante Ministries dans un délai de 14 jours après réception.

Après vérification, un échange ou un remboursement pourra être proposé.

9. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus publiés par Stefan Asante Ministries (textes, livres, couvertures, visuels) est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

10. Responsabilité

Stefan Asante Ministries ne saurait être tenue responsable des dommages indirects pouvant survenir à la suite de l’achat ou de l’utilisation d’un ouvrage.

La responsabilité du vendeur est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client.

Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.